Co-navigation : les bonnes pratiques à connaître

Que l’on soit passager ou capitaine, la co-navigation est une autre façon d’apprécier les sorties en mer. Ce type de location de bateau a ses usages et ses règles pour que tous les plaisanciers passent de superbes moments sur l’eau. Que faut-il garder en tête ? Click&Boat fait le point.

La passion du nautisme anime chaque co-navigation. Ce mode de transport est en effet propice à de très belles rencontres comme à des initiations à la voile et des perfectionnements sur les différentes caractéristiques techniques des bateaux. Il s’adresse à tous les plaisanciers, qu’ils possèdent ou non un permis bateau, quel que soit leur niveau d’expertise à la barre et le type de sortie (journée, pêche, entraînement etc) souhaitée.

On peut donc devenir, le temps d’une balade direction les îles d’Hyères, un « mousse » écoutant sagement les conseils du chef du bord qui n’est autre que le particulier propriétaire du bateau. De l’autre côté, ce dernier partage l’expérience et les frais. Une navigation à prix réduit qui satisfait tous les participants. Bien entendu, il faut se tenir au courant de la législation nautique en vigueur et de son évolution.

La co-navigation : une option collaborative aux nombreux adeptes

Co-navigation et loisir sont indissociables dans le sens où la co-navigation reste une utilisation non lucrative d’un bateau à titre personnel. On parle de consommation collaborative et de partage de frais relatifs à l’utilisation du bateau.

D’un point de vue juridique, l’embarquement sur un navire dans le contexte de la navigation collaborative (co-navigation) ne relève pas du champ réglementaire des navires de plaisance professionnels. La co-navigation s’inscrit dans les valeurs de convivialité et de loisir partagé. Dans ce contexte, les personnes embarquées ne sont pas considérées comme des passagers et leur participation financière est limitée aux frais engagés pour la sortie en mer (nourriture, boissons, carburant, taxe hors base portuaire, etc.), somme divisée par le nombre de personnes à bord y compris le propriétaire du navire. La participation ne doit en aucun cas constituer une rémunération pour le skipper ou le propriétaire du navire.

Un montant excédant les frais liés à la sortie en mer ou non justifié constitue effectivement une rémunération et expose donc le skipper à des poursuites judiciaires pour exercice illégal, mais aussi à ne pas être couvert par le contrat d’assurance.

Nouveaux brevets nautiques : les précisions de Click&Boat

Le saviez-vous ? Un arrêté législatif fait état, depuis le 28 décembre 2017, de la création de trois nouveaux brevets liés à la conduite de petits navires, à savoir de bateaux de moins de 12 mètres. Ils visent à mieux réglementer l’activité des plaisanciers, en l’occurrence de ceux qui souhaitent proposer des sorties commerciales en mer sans posséder le brevet Capitaine 200 obligatoire pour exercer la profession de skipper.

Si le permis plaisance est possédé depuis + de 5 ans (test probatoire le cas échéant), le plaisancier devra suivre une formation de 35h. La durée de formation monte à 72h si l’on a obtenu le permis il y a – de 5 ans ou que l’on possède un diplôme jeunesse et sports. Nous parlons de brevets « inférieurs » car ils limitent la taille du bateau et ne servent pas de passerelle vers le Capitaine 200. Ces brevets peuvent être vus comme une troisième possibilité pour les propriétaires de bateaux, entre la co-navigation classique (strict partage des frais) et la location par un skipper professionnel titulaire du capitaine 200.

Les nouveaux brevets (aucun brevet n’est nécessaire pour pratiquer la co-navigation) sécurisent juridiquement une activité commerciale liée aux transports en bateau et ne relèvent donc pas de la co-navigation. Ils ne changent rien pour les propriétaires de bateaux qui effectuent ou souhaitent effectuer de la co-navigation sur Click&Boat. L’adage à deux c’est mieux a toujours le vent en poupe !